Mentions légales

Préambule

Cette page a pour objectif d’informer les internautes naviguant sur notre site Internet sur la collecte et le traitement des données personnelles. Nous nous efforçons d’assurer que notre organisation et que les solutions techniques déployés respectent les droits relatifs à la protection des données, en référence au Règlement général de protection des données personnelles (RGPD).

Veuillez noter que cette politique de confidentialité est susceptible d’être modifiée ou complétée à tout moment, notamment en vue de se conformer à toute évolution législative, réglementaire, jurisprudentielle ou technologique. Dans un tel cas, la date de sa mise à jour sera clairement identifiée en tête de la présente politique. Ces modifications engagent l’utilisateur dès leur mise en ligne. Nous vous recommandons de vérifier ces règles de temps en temps pour rester informé(e) de nos procédures et règles concernant vos informations personnelles.

Éditeur du site Internet

Les données personnelles sont collectées sur notre site par la société Groupe BERTHIER, SA par action simplifiée à associé unique au capital de 216 000€ et dont le siège social est ZI DIJON NORD, 21490 Ruffey-lès-Echirey

Directeur de la publication

Maxime BERTHIER

Juridiction

Ce site est soumis au droit français.

Fournisseur d’hébergement

Les serveurs d’hébergement sur lesquels Groupe BERTHIER traite et stocke les bases de données sont exclusivement situés au sein de l’Union Européenne.

Infomaniak
Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse

Données personnelles

Les données soumises ne doivent pas inclure de données personnelles sensibles, du type identifiants gouvernementaux (comme les numéros de sécurité sociale, de permis de conduire, ou les numéros d’identification de contribuable), numéros complets de carte de crédit ou de compte bancaire personnel, dossiers médicaux ou informations relatives à des demandes de soins associées à des personnes.

E-mailings commerciaux et transactionnels
Le site propose un module d’inscription pour recevoir nos newsletters régulièrement. Il s’agit principalement d’informations concernant Groupe BERTHIER, ses réalisations, ses produits et ses savoir-faire.
Si vous avez choisi de recevoir nos newsletters, sachez que vous pouvez à tout moment vous désinscrire en suivant les liens figurant dans chacun de ces e-mails.

Groupe BERTHIER utilise la plateforme BREVO dont le siège est à Paris (www.brevo.com/fr/).

Témoignages
Groupe BERTHIER publie sur son site une liste de témoignages de clients comportant des informations sur le nom de nos clients et leurs titres. Groupe BERTHIER s’engage à obtenir l’autorisation de chaque client avant publication sur le site de tout témoignage. Si vous souhaitez être retiré de la liste, vous pouvez faire valoir ce droit en vous référant à nos coordonnées indiquées ci-dessous.

Droits à la protection des données personnelles
Cette section a vocation à vous informer sur la manière dont la société Groupe BERTHIER (ci-après « Groupe BERTHIER » ou « nous »), Société à Action Simplifiée (SAS) au capital de 640 285,87 €, ayant son siège social Zone Industrielle, 21490 Ruffey-les-Echirey, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Dijon sous le numéro 84632009100024, traite les données à caractère personnel des utilisateurs de son site internet. Groupe BERTHIER est soucieux d’assurer la protection de la vie privée des personnes concernées et de garantir le respect des dispositions légales et réglementaires applicables, notamment la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et le Règlement Européen n°2016/679 du 27 avril 2016 dit « Règlement Général sur la Protection des Données » ou « RGPD »). Dans le texte ci-dessous, les mots commençant par une majuscule s’entendent de la définition qui leur est donnée par ce règlement, dont le texte intégral peut être consulté ici : https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/?uri=CELEX%3A32016R0679. Groupe BERTHIER est le Responsable du Traitement, en cette qualité, il détermine les finalités pour lesquelles il traite vos Données personnelles et les moyens de leurs traitements.

Quelles catégories de données personnelles font l’objet d’un traitement ?
Les Données concernées peuvent varier selon la catégorie d’utilisateur du site à laquelle vous appartenez :

Données collectées pour tout utilisateur du site : au cours de l’utilisation du site internet de Groupe BERTHIER, les informations techniques et de navigation des utilisateurs sont collectées et traitées par des cookies ou technologies similaires. Pour plus d’informations, nous vous invitons à consulter notre Politique de gestion des cookies.

Utilisateurs renseignant le formulaire de contact : lorsque vous complétez et transmettez notre formulaire de contact, nous traitons vos données d’identité, vos coordonnées et toute information fournie par vos soins dans le cadre de votre demande.

Candidats : lorsque vous répondez à nos offres d’emploi ou de collaboration, ou transmettez une candidature spontanée via notre site, nous traitons vos données d’identité, vos coordonnées, l’ensemble des informations contenues dans votre message et les pièces jointes à votre demande (notamment CV et lettre de motivation).

Clients et partenaires commerciaux du Groupe BERTHIER : dans le cadre de l’exécution de ses missions, Groupe BERTHIER est amené à traiter des données personnelles concernant ses clients et le cas échéant leurs membres, salariés, préposés et dirigeants. Pour les besoins de ses activités, Groupe BERTHIER est également amené à traiter les données personnelles de ses partenaires commerciaux, prestataires et leurs préposés. Les informations sur ces Traitements font l’objet d’une notice dédiée, remise aux clients et partenaires et ne sont pas fournies dans ce document.

Sur quelles bases juridiques reposent nos traitements et quelles sont les finalités poursuivies ?
Groupe BERTHIER traite les Données personnelles des utilisateurs de son site à des fins :

de gestion des réponses aux requêtes des utilisateurs via le formulaire de contact ;
de traitement des candidatures et sélection des candidats ;
de gestion d’une base de données de candidats ;
d’analyse de l’audience et de la navigation de son site ;
d’assurer et améliorer la sécurité de son site ;
de la gestion des cookies dans les conditions définies par la Politique des cookies.

Les Traitements ainsi mis en œuvre ont pour base juridique des mesures précontractuelles prises à la demande de l’utilisateur (mesures préalables à l’exercice d’une mission confiée à la société ou à un contrat de travail, stage ou collaboration), le consentement de la personne concernée donné pour l’utilisation des cookies, l’intérêt légitime du Groupe BERTHIER de disposer d’une base de données de candidats et prendre contact avec eux, l’intérêt légitime du Groupe BERTHIER de suivre l’activité de son site internet, l’améliorer et en assurer la sécurité.

Combien de temps conservons-nous vos données personnelles ?
Groupe BERTHIER conserve les données personnelles des utilisateurs de son site pendant la durée nécessaire à la réalisation de la finalité poursuivie.

Gestion des réponses aux requêtes des utilisateurs : Les données sont conservées pour la durée nécessaire au traitement de la demande, puis le cas échéant, pour la durée nécessaire à la réalisation de la mission confiée.

Traitement des candidatures : Sauf opposition du candidat, ses données sont conservées 1 an à compter de leur réception.

Gestion des cookies – analyse de l’audience et de la navigation sur le site – sécurité et fonctionnement du site : Durée de conservation limitée à 13 mois maximum.
Pour plus d’informations, nous vous invitons à consulter notre politique de gestion des cookies.

Qui sont les destinataires de vos données personnelles ?
Les Données personnelles des utilisateurs du site Groupe BERTHIER sont uniquement destinées à son personnel. Ses prestataires et Sous-traitants (notamment les prestataires informatiques en charge de la maintenance) peuvent également en prendre connaissance dans le cadre de leur mission.

Où sont conservées vos données personnelles ?
Groupe BERTHIER conserve les Données personnelles des utilisateurs de son site au sein de l’Union Européenne. Elles ne font pas l’objet de traitements en dehors de ce territoire.

Vos droits
Toute personne dont les Données personnelles sont collectées et traitées par Groupe BERTHIER dispose des droits suivants, dans les conditions et limites prévues par la réglementation :

Le droit de retirer son consentement : lorsqu’un traitement est fondé sur le consentement de la personne concernée, celle-ci a le droit de le retirer à tout moment, sans porter atteinte à la licéité du traitement réalisé avant son retrait.

Le droit d’accès : la personne concernée a le droit d’obtenir de Groupe BERTHIER la confirmation que des données à caractère personnel la concernant sont ou ne sont pas traitées et, lorsqu’elles le sont, l’accès auxdites données à caractère personnel ainsi que les informations mentionnées à l’article 15 du Règlement Général sur la Protection des Données.

Le droit de rectification : la personne concernée a le droit d’obtenir de Groupe BERTHIER, dans les meilleurs délais, la rectification des données à caractère personnel la concernant qui sont inexactes ou leur complétude.

Le droit à l’effacement : dans les cas prévus par la réglementation, la personne concernée a le droit d’obtenir de Groupe BERTHIER l’effacement de données à caractère personnel la concernant.

Le droit à la limitation du traitement : la personne concernée a le droit d’obtenir de Groupe BERTHIER la limitation du traitement dans les cas prévus par la réglementation.

Le droit à la portabilité : dans les cas prévus par la réglementation, la personne concernée a le droit de recevoir les données à caractère personnel la concernant dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine.

Le droit d’opposition : dans les cas prévus par la réglementation, la personne concernée a le droit de s’opposer à tout moment, pour des raisons tenant à sa situation particulière, à un traitement des données à caractère personnel la concernant fondé sur l’intérêt légitime de Groupe BERTHIER. En ce qui concerne le traitement de données personnelles à des fins de prospection, la personne concernée a le droit de s’opposer à tout moment à un tel traitement.

Le droit de transmettre des instructions concernant l’utilisation des données après le décès : la personne concernée a le droit de définir des directives relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication de ses données à caractère personnel après son décès. Pour exercer l’un de ces droits, la personne concernée peut adresser une demande par courrier :

Groupe BERTHIER
ZI DIJON NORD
21490 Ruffey-lès-Echirey

Enfin, la personne concernée par un traitement effectué par Groupe BERTHIER a le droit d’introduire une réclamation auprès de l’autorité compétente. En France, il s’agit de la Commission Nationale Informatiques et Libertés (3, Place de Fontenoy, 75007 PARIS).

Politique de gestion des cookies

Cette section a vocation à vous informer sur l’usage des cookies liés à votre utilisation du site. Elle complète la Politique de protection des données à caractère personnel des utilisateurs du site présentée ci-dessus.

Les cookies
Les cookies sont des fichiers informatiques déposés dans le terminal de l’utilisateur lors de sa navigation sur un site Internet. Les cookies mis en œuvre sur le site ont pour vocation d’en assurer le fonctionnement, la sécurité, mesurer son audience et ainsi, en améliorer les performances et l’intérêt. Ces finalités vous sont présentées de façon détaillée ci-dessous.

LES COOKIES UTILISÉS PAR LE SITE

_ga, _gat_gtag_UA_130842459-3, Et _ga_ga_FLXZ54KQJN : Ces cookies permettent de mesurer l’audience du site (visites des utilisateurs, pages consultées) et réduire le taux de demande

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RGPD Akyos : Ce cookie permet la gestion de l’affichage du bandeau d’information et de recueil du consentement au dépôt de cookies

RGPD Akyos : Ce cookie permet de conserver la trace de votre consentement ou refus au dépôt des cookies non fonctionnels

Cookies utilisés par des tiers
Pour assurer la mesure de l’audience de notre site et sa sécurité, les cookies listés ci-dessus sont mis en œuvre par la société Google. Vous pouvez consulter ici : https://policies.google.com/privacy?hl=en-US la politique de confidentialité dédiée. Par ailleurs, l’utilisateur est informé qu’il est possible que le navigateur utilisé sur son terminal pour consulter notre site utilise des cookies, notamment à des fins de suivi de navigation et ciblage publicitaire.

Accepter ou refuser les cookies / Comment s’opposer à l’utilisation des cookies ?
Conformément à la réglementation, l’installation des cookies techniques et fonctionnels utilisés par notre site n’est pas soumise à votre consentement. Nos cookies de mesure d’audience, qui requièrent votre consentement, sont mis en œuvre par Google Analytics. Vous pouvez consulter ici : https://policies.google.com/privacy?hl=en-US leur politique de confidentialité. A l’occasion de votre première visite sur notre site, un bandeau vous informe de l’utilisation de cookies et vous propose d’accepter ou refuser ceux soumis à votre consentement. Vous pourrez à tout moment modifier vos choix depuis l’interface de gestion des cookies. Vous pouvez également choisir de supprimer ou désactiver les cookies directement depuis votre navigateur. Chaque navigateur propose des solutions de paramétrage différentes. Groupe BERTHIER invite les utilisateurs à consulter les pages dédiées de chacun des navigateurs :

Microsoft Internet Explorer : https://support.microsoft.com/en-us/help/17442/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies

Mozilla Firefox : https://support.mozilla.org/fr/kb/protection-renforcee-contre-pistage-firefox-ordinateur?redirectlocale=fr&redirectslug=activer-desactiver-cookies-preferences

Google Chrome : https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr&hlrm=en

Safari : https://support.apple.com/fr-fr/guide/safari/sfri11471/mac

Opéra : https://help.opera.com/en/latest/web-preferences/#cookies

Durée de validité du consentement à l’utilisation de cookies
L’ensemble de nos cookies sont stockés par votre navigateur pendant un maximum de 13 mois à compter de leur installation. Les informations collectées par leur intermédiaire sont conservées pendant un maximum de 25 mois. Pour plus d’informations sur le fonctionnement des cookies et leur réglementation, vous pouvez consulter les pages du site de la CNIL dédiées aux sites web, cookies et autres traceurs à l’adresse suivante : https://www.cnil.fr/fr/cookies-et-autres-traceurs.

Propriété intellectuelle

Aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter les sites n’est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle. La reproduction des documents, visuels ou textes des sites est autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé ; toute reproduction ou toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins est expressément interdite.

Limitation de responsabilité

Groupe BERTHIER s’est efforcé d’assurer l’exactitude des informations fournies sur ce site. La responsabilité de Groupe BERTHIER ne pourra en aucun cas être engagée quant à d’éventuelles erreurs ponctuelles et inopinées pouvant survenir sur ses sites. Groupe BERTHIER décline toute responsabilité concernant les informations disponibles sur ses sites.

Groupe BERTHIER ne garantit pas le fait que le serveur accueillant les sites soit exempt de virus ou qu’il puisse survenir un problème technique qui pourrait endommager les composants de l’ordinateur de l’utilisateur ou des données qui pourraient y être stockées. En tout état de cause, Groupe BERTHIER ou un de ses fournisseurs ne pourra être tenu responsable d’un dommage quelconque pouvant se produire lors de la connexion sur les sites.

Règlement sur les données

À partir du 12 septembre 2025, le règlement (UE) 2023/2854 (la « loi sur les données ») permet aux utilisateurs de produits connectés et de services connexes (c’est-à-dire des services qui influencent la façon dont un produit connecté se comporte), de demander l’accès aux données qu’ils génèrent en utilisant les produits connectés et/ou les services connexes.

L’utilisateur est défini comme une personne physique ou morale qui possède un produit connecté ou à laquelle des droits temporaires d’utilisation de ce produit connecté ont été transférés contractuellement (par exemple, par le biais d’un contrat de location ou de bail), ou qui reçoit un service connexe.

Les utilisateurs peuvent demander à partager ces données avec une autre entreprise ou une autre personne, identifiée comme un tiers destinataire des données.

La loi sur les données s’applique au sein de l’UE, ce qui signifie que l’utilisateur doit être établi dans l’UE, que le(s) produit(s) connecté(s) doit(vent) avoir été mis sur le marché dans l’UE et que tout tiers destinataire des données doit également être établi dans l’UE.

Les données susceptibles d’être partagées en vertu de la loi sur les données sont des données récupérées par Renault Trucks qui sont brutes (c’est-à-dire des points de données non traités et générés automatiquement) ou prétraitées (c’est-à-dire modifiées pour être compréhensibles et utilisables en vue d’une analyse ultérieure). Ces données sont fournies avec les métadonnées pertinentes nécessaires pour les interpréter et les utiliser.

Pour savoir comment accéder à vos données, veuillez consulter les liens et les documents ci-dessous.

Pour les utilisateurs

Pour que Renault Trucks puisse collecter les données en question, vous devez accepter les termes de l’accord de gestion des données de Renault Trucks, que vous trouverez ici : https://www.renault-trucks.fr/dma

Pour les utilisateurs qui ont précédemment conclu un accord de gestion des données avec Renault Trucks et qui n’ont pas accepté la version actuelle, veuillez vous référer à l’avis de la loi sur les données, qui se trouve ici : https://www.renault-trucks.fr/sites/default/files/2025-09/RT-Data-act-notice-FR-DAJ.pdf

Des informations sur les données susceptibles d’être partagées sont disponibles :

Avis sur les données : Produits, que vous trouverez ici : https://www.renault-trucks.fr/sites/default/files/2025-09/RT-Data-Notice-Products-FR-DAJ.pdf
Avis de données : Services connexes, que vous trouverez ici : https://www.renault-trucks.fr/sites/default/files/2025-09/RT-PCI-Related-Services-FR-DAJ.pdf

Pour les véhicules Renault Trucks enregistrés sur le portail client Renault Trucks

les données produit en question seront disponibles :

Pour les véhicules utilitaires moyens et lourds, par l’intermédiaire de l’API Basic Vehicle Information administrée dans le cadre de Portail client Renault Trucks : https://customer-portal.renault-trucks.com/
Pour les véhicules utilitaires légers, par le biais d’une demande spécifique à envoyer à l’adresse suivante Support.Adm.data-act.request@renault-trucks.com en utilisant le modèle : https://www.renault-trucks.fr/sites/default/files/2025-09/Data-Act-RT-LCV-Manual-Extract-Template.xlsx

Pour les chargeurs enregistrés sur le portail client de Renault Trucks

Les données sur les produits concernés seront disponibles sur demande spécifique envoyée à l’adresse suivante Support.Adm.data-act.request@renault-trucks.com en utilisant le modèle : https://www.renault-trucks.fr/sites/default/files/2025-09/Data-Act-Private-Charger-Manual-Extract-Template.xlsx

Pour les camions de moyen et gros tonnage enregistrés sur le portail client de Renault Trucks

Les données historiques sur les produits concernés seront disponibles sur demande spécifique envoyée à l’adresse suivante Support.Adm.data-act.request@renault-trucks.com en utilisant le modèle : https://www.renault-trucks.fr/sites/default/files/2025-09/Data-Act-MHDV-Manual-Extract-Template.xlsx

Pour les camions de moyen et gros tonnage enregistrés sur le portail client de Renault Trucks

Les Données Produits générées dans le cadre des Services Numériques et les Données de Service associées seront disponibles via l’API du service concerné, le cas échéant.

Si vous n’avez pas de compte sur le Portail Client Renault Trucks, veuillez contacter votre représentant Renault Trucks.

Vous devez accepter les termes de l’accord de partage de données de Renault Trucks, qui se trouve ici : https://www.renault-trucks.fr/sites/default/files/2025-09/RT-DSA-French-DAJ.pdf

Pour les tiers

Pour les tiers
L’accès aux données doit être demandé ici : https://dart.volvogroup.com/ Vous devez accepter les termes de l’accord de partage de données de Renault Trucks, que vous trouverez ici : https://www.renault-trucks.fr/sites/default/files/2025-09/RT-DSA-French-DAJ.pdf

Vous devez demander à votre client l’autorisation d’utiliser l’API Basic Vehicle Information. Des informations sur les API de Renault Trucks peuvent être trouvées dans Portail des développeurs de Renault Trucks : https://developer.renault-trucks.com/